Mentions légales

Ces mentions légales s’appliquent à toute personne (ci-après « Internaute ») visitant le site lecharlesv.fr (ci-après « le Site »). Elles pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. Le Charles V ne pourra être tenu responsable des conséquences de ces changements.
Ce Site appartient et est exploité par Le Charles V. Le Site dans son intégralité et chacun des éléments le composant, y compris les marques, logos et noms de domaine et bases de données sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété intellectuelle relatives notamment à la propriété littéraire et artistique et à la protection des bases de données, et appartiennent à MH Tiroul, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun des éléments composant le Site ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, ce de façon partielle ou intégrale, de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, sans avoir obtenu l’autorisation écrite et préalable du Charles V, sous réserve des exceptions prévues par la législation en vigueur.
Le Charles V se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES

Le Charles V se réserve la possibilité d’implanter un témoin de connexion (cookie) dans l’ordinateur de tout Internaute visitant le Site afin d’enregistrer toute information relative à la navigation de l’Internaute sur le Site et notamment toute information relative aux pages consultées et aux dates et heures de consultation. Tout Internaute a la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de ce témoin de connexion (cookie) en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur. Cette utilisation de cookies ne serait en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur notre site.

LIENS HYPERTEXTES

Le Charles V, pour faciliter la recherche d’informations, peut mettre en place des liens vers d’autres sites. A ce titre, la responsabilité du Charles V ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel l’Internaute aurait accès via le Site. Le Charles V ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu des sites tiers. En outre, l’existence d’un lien hypertexte entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que Le Charles V approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait.
Il incombe à l’Internaute de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment par un ou plusieurs virus, Cheval de Troie ou tout autre parasite.
Un lien hypertexte pointant vers le Site ne pourra être installé sans l’accord préalable et express du Charles V.

RESPONSABILITÉ

Le Charles V met tout en oeuvre afin d’assurer, autant que faire se peut, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Le Charles V ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des informations mises à la disposition sur le Site.
Le Charles V décline donc toute responsabilité :
– pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
– pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient la cause et ses conséquences, quand bien même MH Tiroul aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués notamment : à raison du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site ; de l’accès d’un Internaute au Site ou de l’impossibilité d’y accéder ;
– de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’Internaute ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné ou non une modification des informations ou éléments du Site.

DISPONIBILITÉ ET FONCTIONNEMENT DU SITE

Dans la mesure où il est techniquement impossible de fournir un Site exempt de tout défaut, Le Charles V ne pourrait être tenu responsable du dysfonctionnement, d’une impossibilité d’accès, ou de mauvaises conditions d’utilisation du Site imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements du fournisseur d’accès de l’Internaute, à l’encombrement du réseau Internet et pour toutes autres raisons extérieures au Charles V.
Le Charles V ne peut garantir que le Site fonctionnera sans interruption ni erreur. Le Charles V et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou des modifications sur le Site. Le Charles V n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site.

Responsable de la publication

MNH et Cie SARL
SIRET : 493 707 228 00034
TVA intracommunautaire : FR81 493 707 228
Gérant : MH Tiroul

Réalisation du site

Direction Artistique et création graphique : Rezonn
Développement web : Florent Bouvier
Crédit Photos de l’ensemble du site : Rozenn Krebel
Crédit Photos – Au Fil du Clos : M Francis CANON
Crédit Photos – portrait Marie Simon : Caroline Lecerf Photograhie

Hébergement

OVH SAS
Tél : 09 72 10 10 07
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
https://www.ovh.com/fr/